Marque enregistrée - Marque en vigueur

PRO-SOL
TOUBIN & CLEMENT

Numéro de dépôt :
4456514
Date de dépôt :
28/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/05/2028
PRO-SOL de TOUBIN & CLEMENT

Présentation de la marque PRO-SOL

Déposée par voie électronique le 28 mai 2018 par TOUBIN & CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRO-SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-25 du 22 juin 2018.

Le déposant est TOUBIN & CLEMENT domicilié(e) 17 RUE DES LONGCHAMPS - 78125 - LA BOISSIERE ECOLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOUBIN & CLEMENT, Monsieur FRANCIS CLEMENT domicilié(e) 17 RUE DES LONGCHAMPS - 78125 - LA BOISSIERE ECOLE - France.

La marque PRO-SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4456514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO-SOL arrivera à expiration en date du 28 mai 2028.

TOUBIN & CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : TC TOUBIN & CLEMENT , POLY-SOL , Aqua-Sol , Aqua-Regul , POLY-SOL , TOUBIN & CLEMENT TC , PRO-SOL


TOUBIN & CLEMENT - 17 RUE DES LONGCHAMPS - 78125 - LA BOISSIERE ECOLE - France


TOUBIN & CLEMENT, Monsieur FRANCIS CLEMENT - 17 RUE DES LONGCHAMPS - 78125 - LA BOISSIERE ECOLE - France


Publication - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction.